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Marques déposées par l'association loi 1901 Inter Forêt-Bois 42
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Bois du Massif Central
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bois du Massif Central
Inter Forêt-Bois 42, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4178355
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2025
Bois du Massif Central de Inter Forêt-Bois 42

Présentation de la marque Bois du Massif Central

Déposée le 4 mai 2015 par l'association loi 1901 Inter Forêt-Bois 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bois du Massif Central » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Inter Forêt-Bois 42 domicilié(e) 20 Rue Balaÿ - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 191 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inter Forêt-Bois 42, M. DELORME Marc domicilié(e) 20 Rue Balaÿ - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Bois du Massif Central a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois du Massif Central arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

Inter Forêt-Bois 42 a également déposé les autres marques suivantes : LES VISITES DE L'ECO-CONSTRUCTION , LES 5 A 7 DE L'ECO-CONSTRUCTION , (Marque figurative)


Inter Forêt-Bois 42, Association loi 1901 - 20 Rue Balaÿ - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 334191921


Inter Forêt-Bois 42, M. DELORME Marc - 20 Rue Balaÿ - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Sciage ; rabotage.